Michel Toupet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Toupet (Michel, Georges, Pierre)
médecin oto-rhino-laryngologiste, président de la Société internationale d'oto-neurologie de langue française ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
35
"
nomme_par
=
"
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000025062276
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2012
01/01/2012
De:
Toupet (Michel)
Objet:
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2000
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000766308
(source JORF)
nomination
23 Septembre 2000
23/09/2000
De:
Toupet (Michel)
oto-rhino-laryngologie
Objet:
membres de la commission permanente des incapacités physiques incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire les médecins
Groupe:
Commission permanente des incapacités physiques incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire les médecins
JORFTEXT000000739673
(source JORF)
nomination
15 Septembre 1998
15/09/1998